ORDRE DU JOUR
- Approbation de la retranscription sur le registre du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 10 avril 2021
- Montant de l’engagement des équipes U19
- Instructions financières 2021/2022
- Règlement disciplinaire 2021/2022
- Election d’un membre du Comité Directeur de la Fédération Française de Rugby à XIII
- Questions diverses
PREMIÈRE RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale vote l’approbation de la retranscription sur le registre du procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 10 Avril 2021.
DEUXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale après avoir pris connaissance des propositions de montant d’engagement pour les équipes U19 vote :
Option A : Engagement équipe U19 à 2 2000 €, frais d’arbitrages pris en charge dans le montant de l’engagement
Option B : Engagement équipe U19 à 1 000 €, frais d’arbitrages à la charge des clubs
TROISIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet d’Instructions Financières pour la saison 2021/2022, vote l’approbation des Instructions Financières saison 2021/2022 incluant l’option adoptée (A ou B).
QUATRIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet de Règlement Disciplinaire pour la saison 2021/2022, vote l’approbation du Règlement disciplinaire saison 2021/2022.
CINQUIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au Président et au porteur d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal des délibérations pour remplir toutes formalités légales consécutives à l’adoption des résolutions qui précèdent.
SIXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance des candidatures dans le cadre de l’élection partiel du Comité Directeur, élit le membre intégrant le comité directeur de la FFR XIII.
La liste des candidatures sera adressée à l’ensemble des clubs dix jours avant la réunion de l’Assemblée Générale.