L’Assemblée Générale de la Fédération Française de Rugby à XIII se tiendra en visioconférence (le lien vous sera envoyé ultérieurement) le samedi 10 Décembre 2022 à 10h00.
ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 17 Septembre 2022
– Présentation des comptes annuels et du rapport financier de la saison 2021/2022
– Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels
– Approbation des comptes annuels et du rapport financier de la saison 2021/2022
– Affectation du résultat
– Approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées par l’article L. 612-5 du
Code de Commerce
– Approbation des Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
– Questions diverses (à transmettre à la Fédération Française de Rugby à XIII, 8 jours au moins avant l’Assemblée
Générale)
Les documents afférents à l’ordre du jour, ainsi que les textes des projets de résolutions qui seront soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale, seront transmis dans les plus brefs délais.